Professionnels 08 novembre 2024 Rapport sur les équilibres de l’industrie audiovisuelle et cinématographique à l’heure des grandes plateformes de vidéo à la... Rapport de Fabien Raynaud, conseiller d’État, et Hortense Naudascher, auditrice au Conseil d’État, remis au président du ...
Professionnels 20 septembre 2024 Rapport d’évaluation des crédits d’impôt 2023 L’article 29 de la loi de finances initiale pour 2020 a institué la remise annuelle au Gouvernement et au Parlement d’un ...
Professionnels 26 décembre 2023 Rapport d’activité de la commission de classification 2022 Sont reproduits dans ce rapport sous une forme anonymisée les débats qui ont animé la commission de classification. Cet é...
Professionnels 30 septembre 2023 Rapport d’évaluation des crédits d’impôt 2022 L’article 29 de la loi de finances initiale pour 2020 a institué la remise annuelle au Gouvernement et au Parlement d’un ...
Professionnels 25 avril 2023 Rapport d’activité de la Commission de Classification 2019 - 2021 Ce rapport se propose, non seulement de faire le bilan de l’activité triennale de la commission depuis son dernier rappor...
Professionnels 06 avril 2023 Rapport de Bruno Lasserre : « Le cinéma à la recherche de nouveaux équilibres : relancer des outils, repenser la régulation... M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Mme Rima Abdu...
Professionnels 30 septembre 2022 Rapport d’évaluation des crédits d’impôt 2021 L’article 29 de la loi de finances initiale pour 2020 a institué la remise annuelle au Gouvernement et au Parlement d’un ...
Professionnels 17 janvier 2022 Rapport d’activité de la commission nationale d’aménagement cinématographique 2019-2020 Depuis plus de vingt ans, l’activité des commissions départementales (CDACi) et nationale d’aménagement cinématographique...
Professionnels 28 décembre 2021 Rapport d’évaluation des crédits d’impôt 2020 L’article 29 de la loi de finances initiale pour 2020 a institué la remise annuelle au Gouvernement et au Parlement d’un ...
Professionnels 17 mars 2021 Rapport d’activité de la Commission et des comités de classification des œuvres cinématographiques du 1er janvier 2016 au 31... Ce rapport a été élaboré en application de l’article R211-43 du Code du cinéma et de l’image animée (CCIA). Le présent ra...
Professionnels 08 octobre 2020 Pour un meilleur accompagnement des auteurs Rapport de la mission de Nadja Dumouchel portant sur le volet accompagnement et service aux auteurs.
Professionnels 07 octobre 2020 Pour la sensibilisation de la jeunesse à l’écriture créative et scénaristique Rapport de la mission de Lorraine Sullivan qui rassemble les retours de nombreux professionnels de l’audiovisuel en Franc...
Professionnels 21 février 2020 Quelles protections pour les mineurs dans l’audiovisuel à l’ère d’Internet ? Rapport de Serge Tisseron au CNC.
Professionnels 14 mai 2019 Les studios de tournage, un enjeu primordial pour la production en France Rapport de Serge Siritzky au CNC et à Film France
Professionnels 13 mai 2019 Rapport sur le financement privé de la production et de la distribution cinématographiques et audiovisuelles Rapport de Dominique Boutonnat
Professionnels 06 octobre 2017 Rapport d’activité de la Commission et des comités de classification des oeuvres cinématographiques du 1er janvier 2013 au 3... Ce rapport a été élaboré en application de l’article R211-43 du Code du cinéma et de l’image animée (CCIA). Le présent ra...
05 décembre 2016 Compte rendu de la mission de réflexion autour des documentaires empruntant aux codes du magazine et du reportage et formes ...
22 juin 2016 Rapport de Jean Gaillard sur la fabrication d'effets spéciaux numériques en France État des lieux de l’activité et propositions pour la renforcer et la développer.
26 mai 2016 Rapport de Patrick Raude sur le soutien aux salles art et essai Rapport de Patrick Raude, président de la commission d'aide à la modernisation des salles du CNC.
13 novembre 2015 Pistes de réflexion pour consolider la production et améliorer la diffusion du court métrage Rapport d’Anne Bennet
04 juin 2014 Pour une politique européenne d’éducation au cinéma Rapport de Xavier Lardoux - juin 2014
21 mars 2014 Bilan et propositions sur le régime d’autorisations d’aménagement cinématographique issu de la loi de modernisation de l’éco... Rapport de Serge Lagauche - mars 2014
08 janvier 2014 Le financement de la production et de la distribution cinématographiques à l’heure du numérique Rapport de René Bonnell
22 janvier 2013 Avenir à 10 ans des industries techniques du cinéma et de l’audiovisuel en France. Une vision prospective Rapport de Jean-Frédérick Lepers et Jean-Noël Portugal - Janvier 2013.
15 novembre 2012 Le COSIP et la diffusion numérique - situations et perspectives Rapport de Jacques Peskine - novembre 2012
08 mars 2012 Rapport sur la mise en oeuvre de la loi No.2010-1149 du 30 septembre 2010 relative à l’équipement numérique des établissemen... mars 2012
07 novembre 2011 La Musique à l’image Rapport de mission de Marc-Olivier Dupin - Octobre 2011. Les enjeux d’une meilleure prise en compte de la musique origina...
12 octobre 2011 Collecter et conserver les films du dépôt légal fournis sur support numérique René Broca et Etienne Traisnel - juin 2011
26 septembre 2011 Rapport de Michel Gomez sur la transparence de la filière cinématographique septembre 2011
11 janvier 2011 Mission sur le développement des services de vidéo à la demande et leur impact sur la création Rapport de Sylvie Hubac - janvier 2011
30 décembre 2008 Bilan d'activité | les formules d'abonnement de type accès illimité au cinéma Mars 2008. Par lettre du 6 août 2007, la Directrice générale du CNC a demandé à la commission d'agrément des formules d'a...
30 décembre 2008 Rapport du groupe de travail sur le modèle économique du cinéma numérique Avril 2008. En septembre 2007, le Centre national de la cinématographie a constitué un groupe de travail sur l’économie d...
27 août 2008 Rapport Chevallier sur les SOFICA Juillet 2008. Les Sociétés pour le Financement de l’Industrie Cinématographique et Audiovisuelle (SOFICA) ont été créées ...
09 février 2007 Les exportations de programmes audiovisuels français, diagnostic et propositions Rapport d'Eric Moniot - septembre 2005
09 février 2007 Mission de médiation et d'expertise relative aux conditions actuelles des sorties de films en salles Rapport de Jean-Pierre Leclerc - Juillet 2006
09 février 2007 Perspectives d'évolution du système français de diffusion du court métrage Rapport d'Alain Rocca - janvier 2006
09 février 2007 Propositions sur la régulation et le developpement du marché de la vidéo en France Rapport de Fabrice Fries - septembre 2004
09 février 2007 Rapport d'activité mars 2004 mars 2005 de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques Septembre 2005
09 février 2007 Rapport de David Kessler, Directeur général du CNC, sur l'oeuvre audiovisuelle mars 2002
09 février 2007 Rapport de M. Berthod sur l'exploitation cinématographique dite non commerciale Septembre 2005. Le présent rapport répond à une demande du Centre national de la cinématographie portant sur « le secteur...
Professionnels 20 août 2006 Adieu à la pellicule ? Les enjeux de la projection numérique Rapport de Daniel Goudineau - Août 2006
Professionnels 16 juillet 2006 Rapport Hadas-Lebel sur la rediffusion des fictions françaises sur les chaînes de télévision juin 2006
Professionnels 20 mars 2006 Rapport de Marc Vernet, missions d'études et de propositions pour la formation aux métiers du patrimoine cinématographique mars 2006
Professionnels 12 octobre 2004 Rapport d’évaluation du dispositif pour la création artistique multimédia (DICRéAM) octobre 2004
Professionnels 12 juin 2003 Rapport de Marc Wélinski, nouveaux écrans, nouveaux médias Eléments pour une stratégie internet de la production audiovisuelle française.
Cinéma 25 novembre 2002 Rapport de Pierre Couveinhes sur les industries du cinéma et de l'audiovisuel Novembre 2002
Professionnels 17 juillet 2002 Rapport du groupe de travail sur le financement de la production cinématographique Juillet 2002
Professionnels 10 septembre 2000 Rapport Gassot sur l'écriture et le développement des scénarios des films de long métrage Septembre 2000. Monsieur Jean-Pierre Hoss, Directeur général du Centre national de la cinématographie, a confié à Monsieu...
