Bulletin officiel no.58 - jeudi 18 juin 2019

Sommaire du Bulletin officiel No.58

1. Délibérations du conseil d’administration du CNC

1.3 Autres délibérations

Délibération n° 2019/CA/03 du 21 mars 2019 relative au partenariat de cofinancement du f onds d’aide au jeu vidéo (p.4)

2. Actes du président du CNC

2.1 Décisions réglementaires

Décision n° 2019/P /54 du 5 juin 2019 modifiant la décision du 25 avril 2012 prise pour l ’application des articles 4 et 9 du décret n° 2012-543 du 23 avril 2012 relatif a ux aides aux cinémas du monde (p.20)

2.2 Organisation de l’établissement ; délégations de signature ; directives, circulaires et instructions

Décision du 9 mai 2019 modifiant la décision du 15 juill et 2013 portant délégation de signature (p.21)

Décision du 3 juin 2019 modifiant la décision du 15 juill et 2013 portant délégation de signature (p.23)

2.3 Nomination des membres des commissions consultatives

Décision n° 2019/P /39 du 6 mai 2019 portant nomination à la commission des aides à l ’innovation en fiction prévue à l’article 312-58 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.25)

Décision n° 2019/P /50 du 14 mai 2019 établissant la liste des lecteurs prévue à l ’article 312-60 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.26)

Décision n° 2019/P /51 du 29 mai 2019 portant désignation du secrétaire et du secrétaire sup pléant de la commission nationale d’aménagement cinématographique (p.29)

2.4 Décisions prises en vertu de l’article L. 111-3 CCIA

Décision n° 2019/P /40 du 9 mai 2019 portant homologation d’engagements de pr ogrammation (Cinéprofilms) (p.30)

Décision n° 2019/P /46 du 11 juin 2019 portant homologation d’engagements de pr ogrammation (GSF) (p.35)

Décision n° 2019/P /47 du 11 juin 2019 portant homologation d’engagements de pr ogrammation (SARL Sogina) (p.40)

Décision n° 2019/P /48 du 11 juin 2019 portant homologation d’engagements de pr ogrammation (SA Nord Est Cinéma) (p.43)

Décision n° 2019/P /49 du 11 juin 2019 portant homologation d’engagements de pr ogrammation (SAS d’Exploitation du Palace) (p.46)

Décision n° 2019/P /57 du 11 juin 2019 portant homologation d’engagements de pr ogrammation (Exanthus) (p.49)

Décision n° 2019/P /58 du 11 juin 2019 portant homologation d’engagements de pr ogrammation (SARL Cinéa) (p.55)

Décision n° 2019/P /59 du 11 juin 2019 portant homologation d’engagements de pr ogrammation (SARL Cinéma Palace) (p.58)

Décision n° 2019/P /60 du 11 juin 2019 portant homologation d’engagements de pr ogrammation (SEM Palace Epinal) (p.61)

3. Mention de publication au Journal officiel ou dans d’autres bulletins et recueils officiels

(p.64)

7. Actes de la Commission nationale d’aménagement cinématographique

Décision de la Commission nationale d’aménagement cinématographique du 9 mai 2019 (SAS Véo Bassin de Thau) (p.65)

Décision de la Commission na tionale d’aménagement cinématographique du 9 mai 2019 (SAS Cinémas Frontignan) (p.68)