1. Accueil
  2. Commission films de genre : décision de nomination du 22 octobre 2018
Commission films de genre : décision de nomination du 22 octobre 2018
Sur le même sujet
Vignette - Réglementation Délégation de signatures
Le CNC
Décision du 17 février 2025 portant délégation de signature
  • Type de publication :
  • Année :
    20/02/2025

Décision relative aux délégations de signature du CNC en date du 17 février 2025

Vignettes - Décisions de nomination-11 (1)
Professionnels
Commission des aides sélectives à l'exploitation : décision de nomination du 14 février 2025