Bulletin officiel no.57 - mercredi 15 mai 2019

Sommaire du Bulletin officiel No.57

1. Délibérations du conseil d’administration du CNC

1.1 Conditions générales d’attribution des aides financières

Délibération n° 2019/CA/02 du 21 mars 2019 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.4)

2. Actes du président du CNC

2.2 Organisation de l’établissement ; délégations de signature ; directives, circulaires et instructions

Décision du 1er avril 2019 modifiant la décision du 15 juillet 2013 portant délégation de signature (p.10)

Décision du 15 a vril 2019 modifiant la décision du 15 juillet 2013 portant délégation de signature (p.12)

2.3 Nomination des membres des commissions consultatives

Décision n° 2019/P /32 du 11 avril 2019 portant nomination à la commission franco-italienne d’aide au développement (p.13)

Décision n° 2019/P /34 du 4 avril 2019 portant désignation du secrétaire et du secrétaire suppléant de la commission nationale d’aménagement cinématographique (p.14)

Décision n° 2019/P /36 du 4 avril 2019 portant nomination à la commission des aides à l’exploitation prévue à l’article 232-50 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.15)

Décision n° 2019/P /38 du 1er avril 2019 portant nomination à la commission des aides à l’innovation en animation prévue à l’article 312-59 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.16)

Décision n° 2019/P /41 du 26 avril 2019 portant nomination à la commission des aides à la création artistique multimédia et numérique prévue à l’article 322-34 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.17)

2.4 Décisions prises en vertu de l’article L. 111-3 CCIA

Décision n° 2019/P /35 du 11 avril 2019 – agrément modificatif carte « UGC Illimité » (Cinéma Le Fontenelle à Marly-le-Roi) (p.18) Décision n° 2019/P /37 du 11 avril 2019 portant homologation d’engagements de programmation (SAS JFR) (p.24)

Décision n° 2019/P /40 du 9 mai 2019 portant homologation d’engagements de programmation (Cinéprofilms) (p.27) Bulletin officiel du cinéma et de l’image animée No.57 du 15 mai 2019 2 Bulletin officiel du cinéma et de l’image animée No.57 du 15 mai 2019 3 Décision n° 2019/P /42 du 30 avril 2019 – agrément de la formule d’accès au cinéma « Baleine Illimitée » (La Baleine à Marseille) (p.32)

Décision n° 2019/P /43 du 3 mai 2019 portant homologation d’engagements de programmation (Cinéode) (p.34)

3. Mention de publication au Journal officiel ou dans d’autres bulletins et recueils officiels (p.42)

4. Actes de la Commission du contrôle de la réglementation

Rapport d’activité 2018 de la Commission du contrôle de la réglementation (p.43)

7. Actes de la Commission nationale d’aménagement cinématographique

Décision du 19 février 2019 de la Commission nationale d’aménagement cinématographique (Le Grand Lux aux Herbiers) (p.45)

Décision du 19 février 2019 de la Commission nationale d’aménagement cinématographique (CGR à Grasse) (p.46)