- Type de publication : Bulletin officiel
-
Année :
27/09/2019
Sommaire du Bulletin officiel No.60
2. Actes du président du CNC
2.2 Organisation de l’établissement ; délégations de signature ; directives, circulaires et instructions
Décision du 2 septembre 2019 portant délégation de signature
2.3 Nomination des membres des commissions consultatives
Décision du 9 juillet 2019 portant nomination des membres du Bureau exécutif du réseau RIAM
Décision n° 2019/P/64 du 20 septembre 2019 portant nomination à la commission des aides complémentaires à la structure prévue à l’article 221-79 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée
Décision n° 2019/P/71 du 2 septembre 2019 portant nomination à la commission des aides « Images de la diversité » prévue à l’article 422-51 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée
Décision n° 2019/P/78 du 9 septembre 2019 portant nomination à la commission des aides aux industries techniques prévue à l’article 631-51 du règlement général
des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée
Décision n° 2019/P/81 du 20 septembre 2019 portant nomination à la commission des aides au développement de projets prévue à l’article 212-63 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée
Décision n° 2019/P/82 du 20 septembre 2019 portant nomination à la commission des aides sélectives à l’exploitation prévue à l’article 232-50 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée
Décision n° 2019/P/85 du 4 septembre 2019 portant inscription sur la liste des lecteurs prévue aux articles 211-157, 211-161 et 212-62 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée
2.4 Décisions prises en vertu de l’article L. 111-3 CCIA
Décision n° 2019/P/57 du 11 juin 2019 portant homologation d’engagements de programmation (Exanthus)
Décision n° 2019/P/58 du 11 juin 2019 portant homologation d’engagements de programmation (SARL Cinéa)
Décision n° 2019/P/59 du 11 juin 2019 portant homologation d’engagements de programmation (SARL Cinéma Palace)
Décision n° 2019/P/60 du 11 juin 2019 portant homologation d’engagements de programmation (SEM Palace Epinal)
Décision n° 2019/P/72 du 5 août 2019 portant homologation d’engagements de programmation (SARL CIDECO)
Décision n° 2019/P/73 du 5 août 2019 portant homologation d’engagements de programmation (SARL Cinéma et Loisirs)
Décision n° 2019/P/74 du 5 août 2019 portant homologation d’engagements de programmation (Sté Ciné Dyke)
Décision n° 2019/P/75 du 5 août 2019 portant homologation d’engagements de programmation (SARL Cinéma Olympia)
Décision n° 2019/P/76 du 5 août 2019 portant homologation d’engagements de programmation (SAS SSEC)
Décision n° 2019/P/77 du 5 août 2019 portant homologation d’engagements de programmation (SARL Ciné Montereau Point Com)
Décision n° 2019/P/80 du 18 septembre 2019 habilitant certains agents du Centre national du cinéma et de l’image animée conformément à l’article L. 115-16 du code du cinéma et de l’image animée
