Bulletin officiel no.69 du mardi 13 octobre 2020

Sommaire

1. Délibérations du conseil d’administration du CNC

1.3 Autres délibérations

Délibération n° 2020/CA/15 du 16 juillet 2020 relative au fonds pour la jeune création francophone

Délibération n° 2020/CA/25 du 1er octobre 2020 relative aux conditions et aux modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents et collaborateurs occasionnels du Centre national du cinéma et de l’image animée 

Délibération n° 2020/CA/26 du 1er octobre 2020 relative à la désignation d’un membre du conseil d’administration au sein de la commission supérieure des marchés du Centre national du cinéma et de l’image animée 

2. Actes du président du CNC

2.3 Nomination des membres des commissions consultatives

Décision n° 2020/P/36 du 1er septembre 2020 portant nomination des membres de la commission des aides à la production avant réalisation prévue à l’article 411-69 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée

Décision n° 2020/P/37 du 4 août 2020 portant nomination à la commission du cinéma d’art et d’essai prévue aux articles 231-44 à 232-46 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée

Décision n° 2020/P/38 du 4 août 2020 portant nomination au comité d’experts prévu à l’article 232-26 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée

Décision n° 2020/P/39 du 16 septembre 2020 portant nomination à la commission des aides « Images de la diversité » prévue à l’article 422-51 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée

Décision n° 2020/P/40 du 2 septembre 2020 portant nomination à la commission d’aide au codéveloppement et à la coproduction d’oeuvres cinématographiques et de séries audiovisuelles franco-italiennes

Décision n° 2020/P/41 du 24 septembre 2020 portant nomination à la commission d’aide à la coproduction franco-tunisienne 

Décision n° 2020/P/42 du 24 septembre 2020 portant nomination à la commission des aides au développement de projets prévue à l’article 212-63 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée

Décision n° 2020/P/43 du 25 septembre 2020 portant nomination à la commission des aides complémentaires à la structure prévue à l’article 221-79 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée 

Décision n° 2020/P/45 du 29 septembre 2020 portant nomination à la commission d’agrément prévue à l’article 211-100 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée 

2.4 Décisions prises en vertu de l’article L. 111-3 CCIA

Décision n° 2020/P/35 du 18 août 2020 – agrément modificatif de la carte « Cinépass » (salle Epée de Bois à Paris)

3. Mention de publication au Journal officiel ou dans d’autres bulletins et recueils officiels

4. Actes de la Commission du contrôle de la réglementation

Rapport d’activité 2019 de la Commission du contrôle de la réglementation 

7. Actes de la Commission nationale d’aménagement cinématographique

Décision du 10 juillet 2020 de la Commission nationale d’aménagement cinématographique (Mégarama à Audincourt) 

Décision du 10 juillet 2020 de la Commission nationale d’aménagement cinématographique (Biganos Cinéma à Biganos)

Décision du 10 juillet 2020 de la Commission nationale d’aménagement cinématographique (Clap Ciné à Canet en Roussillon)