- Type de publication : Bulletin officiel
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Année :
06/07/2021
1. Délibérations du conseil d’administration du CNC
1.1 Conditions générales d’attribution des aides financières
Délibération n° 2021/CA/18 du 27 mai 2021 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée
1.3. Autres délibérations
Délibération n° 2021/CA/08 du 31 mars 2021 autorisant la signature de la convention relative aux aides financières aux cinémas du monde
2. Actes du président du CNC
2.2 Organisation de l’établissement ; délégations de signature ; directives, circulaires et instructions
Décision du 20 mai 2021 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l’image animée)
2.3 Nomination des membres des commissions consultatives
Décision n° 2021/P/20 du 5 mai 2021 portant nomination à la commission des aides au jeu vidéo prévue à l’article 323-42 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée
Décision n° 2021/P/22 du 5 mai 2021 portant nomination à la commission des aides< à la musique prévue à l’article 211-158 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée
Décision n° 2021/P/23 du 5 mai 2021 portant nomination à la commission du cinéma d’art et d’essai prévue aux articles 231-44 à 231-46 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée
Décision n° 2021/P/24 du 14 mai 2021 établissant la liste des membres de la commission des aides au parcours d’auteur prévue à l’article 451-13 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée
Décision n° 2021/P/26 du 23 juin 2021 portant nomination à la commission spécialisée prévue à l’article 311-127 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée
2.4 Décisions prises en vertu de l’article L. 111-3 CCIA
Décision n° 2021/P/21 du 18 mai 2021 – Commissionnement de Mme Laure Marie-Lanoë
3. Mention de publication au Journal officiel ou dans d’autres bulletins et recueils officiels
7. Actes de la Commission nationale d’aménagement cinématographique
Décision du 11 mai 2021 de la Commission nationale d’aménagement cinématographique (Le Concorde à La Roche sur Yon)
Décision du 11 mai 2021 de la Commission nationale d’aménagement cinématographique (Otium à Dreux)
