Bulletin officiel no.91 du lundi 26 février 2024

Sommaire du Bulletin officiel No.91

2. Actes du président du CNC
2.3 Nomination des membres des commissions consultatives

Décision n° 2023/P/88 du 8 janvier 2024 établissant la liste des lecteurs prévue à l’article 312-57 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.4)

Décision n° 2023/P/95 du 16 janvier 2024 portant nomination des membres de la commission des aides à la production avant réalisation pour les premières œuvres prévue à l’article 411-93 alinéa 1 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.7)

Décision n° 2023/P/96 du 16 janvier 2024 portant nomination des membres de la commission des aides à la production avant réalisation pour les autres œuvres prévue à l’article 411-93 alinéa 2 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.9)

Décision n° 2023/P/97 du 16 janvier 2024 portant nomination des membres de la commission des aides à la production d’œuvres audiovisuelles de courte durée prévue à l’article 411-96 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.11)

Décision n° 2024/P/02 du 16 janvier 2024 établissant la liste de lecteurs prévue aux articles 211-149 et 212-51 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.12)

Décision n° 2024/P/05 du 10 février 2024 portant nomination à la commission des aides aux cinémas du monde prévue par la convention du 1er février 2024 (p.15)

Décision n° 2024/P/06 du 10 février 2024 établissant la liste de lecteurs prévue par la convention du 1er février 2024 relative aux aides financières aux cinémas du monde (p.17)

Décision n° 2024/P/08 du 31 janvier 2024 portant désignation du secrétaire et du secrétaire suppléant de la Commission nationale d’aménagement cinématographique (p.19)

2.5 Listes et actes divers

Décision n° 2024/P/07 du 29 janvier 2024 fixant l’entrée en vigueur de l’article 4 de la délibération n° 2022/CA/49 du 8 décembre 2022 relative aux tarifs des redevances perçues par le Centre national du cinéma et de l’image animée à l’occasion de l’exercice de sa mission de tenue des registres du cinéma et de l’audiovisuel. (p.20)

3. Mention de publication au Journal officiel ou dans d’autres bulletins et recueils officiels (p.21)

4. Actes de la Commission du contrôle de la réglementation Rapport d’activité de la commission du contrôle de la règlementation pour l’année 2023 (p.23)

8. Actes divers

Convention relative au dispositif des aides aux cinémas du mondes conclue entre le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, le Centre national du cinéma et de l’image animée et l’Institut français, signée le 1er février 2024 (Annexe : Règlement des aides aux cinémas du monde) (p.31)