- Type de publication : Bulletin officiel
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Année :
26/03/2024
Sommaire du Bulletin officiel No.92
2. Actes du président du CNC
2.2 Organisation de l’établissement ; délégations de signature ; directives, circulaires et instructions
Décision n° 2024/P/03 du 12 janvier 2024 relative aux modalités d’indemnisation des membres des comités du comité de lecture intervenant dans le cadre du projet « Défi d’écriture scénaristique – Écris ta série » (p.4)
Décision n° 2024/P/11 du 21 février 2024 relative aux modalités d’indemnisation des membres de la commission en charge du fonds européen de solidarité pour les films ukrainiens (p.5)
2.3 Nomination des membres des commissions consultatives
Décision n° 2024/P/09 du 29 février 2024 portant nomination à la commission des aides au jeu vidéo prévue à l’article 322-30 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (remplacement 1 membre titulaire) (p.6)
Décision n° 2024/P/10 du 27 février 2024 portant nomination à la commission des aides à la production d’œuvres ayant recours à des techniques d’animation prévue à l’article 622-12 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.7)
Décision n° 2024/P/12 du 29 février 2024 établissant la liste des membres de la commission des aides au parcours d’auteur prévue à l’article 443-1 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.8)
Décision n° 2024/P/13 du 29 février 2024 établissant la liste de lecteurs prévue à l’article 443-2 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.11)
Décision n° 2024/P/14 du 28 février 2024 portant nomination à la commission des aides à l’élaboration et au développement de projets d’animation prévue à l’article 312-56 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.12)
Décision n° 2024/P/15 du 7 mars 2024 portant nomination à la commission des aides à l’élaboration et au développement de projets de séries documentaires de création prévue à l’article 312-56-1 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.13)
Décision n° 2024/P/16 du 8 mars 2024 portant nomination à la commission des aides aux projets techniques prévue aux articles 635-1 et 635-2 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (ajout 1 membre suppléant) (p.15)
Décision n° 2024/P/17 du 14 mars 2024 portant nomination à la commission des aides à la création et à la diffusion sur les plateformes numériques prévue à l’article 434-1 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.16)
Décision n° 2024/P/18 du 14 mars 2024 établissant la liste des lecteurs prévue à l’article 434-2 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.18)
Décision n° 2024/P/20 du 8 mars 2024 portant nomination à la commission des aides sélectives à l’exploitation prévue à l’article 232-34 du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l’image animée (p.20)
2.4 Décisions prises en vertu de l’article L. 111-3 CCIA
Décision n° 2023/P/91 du 26 décembre 2023 portant agrément de la formule « CINOC » présentée par la SARL ARP - Cinéma des Cinéastes accordée pour le cinéma «Le Cinéma des cinéastes» à Paris 17ème (75) (p.22)
Décision n° 2024/P/01 du 25 janvier 2024 portant agrément modificatif des engagements de programmation du groupement de programmation GAP pour le cinéma « Les 400 coups » à Angers (49) (p.24)
